Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Madame GADENNE née VAN DEN BOOGAERDE Michelle

Numéro de dépôt :
1356016
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/04/1996
CHATEAU DE MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. de GADENNE née VAN DEN BOOGAERDE Michelle

Présentation de la marque CHATEAU DE MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 10 avril 1986 par madame GADENNE née VAN DEN BOOGAERDE Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GADENNE née VAN DEN BOOGAERDE Michelle domicilié(e) 33570 MONTAGNE. - France.

La marque CHATEAU DE MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 10 avril 1996.

GADENNE née VAN DEN BOOGAERDE Michelle a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GADENNE


Madame GADENNE née VAN DEN BOOGAERDE Michelle - 33570 MONTAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DE MUSSET".